La CyberGazette,
le journal des Freelances
n° 59, 21 novembre 1999

1/ Les nouvelles formes de travail
Le monde bouge. Les vieux décors s'effondrent. Le sol devient mouvant. Le temps et l'espace changent de dimension... Mais les freelances ont parfois l'impression d'être les seuls à s'en apercevoir. Vous aussi, vous désespérez de tant d'inertie ?
Eh bien! réjouissez-vous. Des initiatives surgissent, en provenance d'horizons inattendus. Deux événements récents, où la CyberGazette était représentée, ont mis fortement en valeur le travail indépendant. Synthèse d'un frémissement annonciateur.

Premier forum, à Milan les 12 et 13 novembre : « Mutamento della composizione sociale e nuove forme dei lavori, il Projetto Moriana ». Vous avez traduit, le Projet Moriana, financé par la Commission européenne et la Présidence du Conseil Italien, est consacré à la reconversion des villes industrielles en Europe : « Sette citta europee a confronto, Berlino (Creuzberg, un quartier "alternatif"), Genova, Milano, Napoli, Parigi (Saint-Denis, un symbole), Torino e Valencia (Espagne). »

Aniciens bastions industriels ou de négoce, ces cités sont confrontées à la brutale dissolution du salariat, source d'emploi pour la presque totalité de la population. Des centaines de milliers d'actifs s'y retrouvent au chômage, les plus handicapés étant bien sûr les jeunes, les femmes, les immigrés.

Plus que d'autres peut-être, les agglomérations prises en exemple tentent de renverser cette tendance. Au-delà des obstacles, elles recensent leurs atouts : secteur associatif à Creuzberg, immigration à Gênes, travail au noir à Naples, culture entrepreneuriale à Valence, dynamisme de la municipalité à Saint-Denis. Partout le constat est le même : l'emploi salarié à plein temps et à vie disparaît, l'avenir est au travail indépendant et aux micro-entreprises. Partout l'obstacle est le même : la précarité de l'emploi et la mauvaise protection sociale et financière.

Que peuvent faire les collectivités locales, nationales et européennes représentées au Forum ? Localement, elles agissent en accompagnement logistique et éducatif ; supranationalement, elles encouragent la recherche et le transfert d'initiatives. Au milieu, mise à part l'Italie, rien. On sous-traite à Bruxelles.

Le coeur du problème, la protection sociale et financière, n'est pas encore traité. Ca viendra. Mais on entend d'étranges discours : « L'émergence du travail indépendant ressemble historiquement au passage du travail dépendant non libre (une autre façon de dire "l'esclavage") vers le travail libre : remise en cause du concept de travail, de ses modalités, de ses modes d'échange. A l'identique de cette mutation, l'opposition se manifeste de l'intérieur, par rapport au temps, à la discipline et à la propriété de soi. Elle s'exprime par la désertion et la revendication : on veut tout, la liberté, l'autonomie, le commandement du savoir, et en même temps la protection contre le risque. » (Yann Moulier Boutang, universitaire français). Nous en reparlerons.

La deuxième manifestation vient des Pyrénées. Dans les vallées montagnardes se révèle une autre problématique : après l'agriculture et le tourisme, comment maintenir (et repeupler) la population locale ? Il ne s'agit plus ici de créer des emplois, mais de coordonner une offre de travail morcelée (saisonnière en majorité) et une réglementation totalement inadaptée. Aucun outil d'organisation n'est vraiment satisfaisant (annualisation du temps de travail, groupements d'employeur, fonctionnement en temps partagé), le travail indépendant a donc le vent en poupe. Encore faut-il savoir comment former et fidéliser des actifs qui ont tendance à travailler quand, où et comment ils le désirent. Un colloque de deux jours : « Compétitivité et dynamiques d'emploi », à Luz Saint-Sauveur les 15 et 16 novembre, a permis de faire une synthèse des problèmes et des ébauches de solution mises en oeuvre. La commission européenne, là encore, favorise le débat relayé par les instances régionales.
Danger ou opportunité ?

C'est donc sur le terrain que la réflexion s'organise. Eclipsées par les 35 heures, la mutation des modes de travail et l'émergence de nouvelles réponses bouleverse les cultures industrielles et néo-rurales. Tout se passe comme si, après un siècle de fordisme intensif, le pendule revenait aux origines du travail "libre", au bénéfice des individus et non plus des organisations. Encore faudrait-il que cette évolution soit consolidée par une protection sociale et financière accordée à tous les professionnels et non pas seulement à ceux qui acceptent de se plier aux règles du travail salarié. « Danger ou opportunité ? » était la question posée à Milan. La réponse est claire pour les freelances, elle commence à apparaître dans le débat public.

2/ Brèves
Ils emailent à la CyberGazette
• L' Association des Professionnels de l'Internet - France a le plaisir d'inviter ses adhérents à sa troisème réunion le lundi 6 décembre à partir de 18h30 à l'Université Américaine de Paris, 31 avenue Bosquet, 75007 Paris, Métro : Ecole Militaire, RER C : Alma. Sujet présenté : "De la Phone compagnie à la Net Compagnie" par Bertrand Gouze, Directeur Commercial de France Telecom Interactive. L'entrée est gratuite mais le nombre de places étant limité, la réservation est obligatoire. Merci de confirmer votre participation sur le site : http://www.api-france.org.

Juridique-social-fiscal
• CDD. Plusieurs précisions viennent d'être apportées : l'omission de la mention de la convention collective applicable n'entraîne pas la requalification du CDD en CDI ; en revanche, l'omission de la qualification de la personne remplacée entraîne une telle requalification ; un CDD non signé par le salarié est réputé conclu pour une durée indéterminée. Arrêts de la Cour de cassation, 26 octobre 1999.

• TVA. Le ministère des Finances vient d'annoncer que les entreprises soumises au régime simplifié d'imposition pourront, dès le mois de décembre 99, diminuer l'acompte de TVA qu'elles versent chaque trimestre lorsque celui-ci, qui est calculé sur la base des sommes acquittées l'année précédente, est supérieur d'au moins 10 % à ce qu'elles doivent réellement. Instruction du 16 novembre 1999, disponible sur le site du Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie : http://www.finances.gouv.fr/presse/communiques/c9911171.html

• Responsabilité à l'égard des tiers. Un dirigeant social (gérant de SARL par exemple) n'est responsable des fautes de gestion qu'à l'égard de la société et non à l'égard des tiers. C'est la personne morale qui est responsable des fautes résultant d'une mauvaise gestion, sauf si la faute de l'associé peut être définie comme « séparable » des fonctions de gestion, pour des mobiles personnels (intérêt personnel, animosité, vengeance...) ou d'une gravité exceptionnelle excluant l'exercice normal des fonctions de gestion. Bulletin rapide Francis Lefebvre, 15/11/1999

• Taxes. Parmi les mesures envisagées pour lutter contre le piratage de l'industrie musicale et plus particulièrement celui affectant le réseau Internet, les Pouvoirs Publics pourraient décider d'appliquer une taxe aux CD enregistrables à usage informatique. Le montant de cette taxe doublerait leur prix de vente qui passerait ainsi de 10 F actuellement à 19 F. De plus, la taxe sur les disques compact audio enregistrables en vigueur depuis 1986 passerait de 1,85 F par CD à 18 F. Atelier Paribas, 9/11/1999

Business-économie-Internet-divers
• A quoi les français passent leur temps. D'après une enquête de l'Insee publiée par Alternatives Economiques, la ventilation du temps de l'ensemble des français s'établit comme suit :
    - 9 heures de sommeil (10 minutes de moins qu'en 1986)
    - 3 h 30 de travail (5 h 09 chez les actifs, 8 h 29 chez les actifs « à temps complet »)
    - 3 h 30 de temps domestique
    - 3 h 30 de loisirs (dont 2 h 07 de télévision)
    - 1 h 30 de sociabilité (56 minutes) et de transport (35 minutes).
Manquent 3 heures définies comme « temps physiologique » (hors sommeil) consacré aux repas, soins, etc. Alternatives Economiques, novembre 1999 http://www.alternatives-economiques.fr/

• C'est la guerre. Depuis que Deutsch Telekom a tenté de racheter Telecom Italia sans l'accord de France Telecom, c'est la guerre entre les deux ex-partenaires. FT vient d'avancer un pion en Allemagne, en rachetant 17,24 % de l'opérateur de téléphones portables E-Plus, troisième opérateur en Allemagne avec 3 millions d'abonnés et 16 % de part de marché, derrière Mannesmann Mobilfunk (7,3 millions d'abonnés) et Deutsche Telekom (7,1 millions).
    Réponse : DT rachète le 17 novembre Siris, troisième opérateur français de téléphonie fixe, qui dispose du préfixe 2. Rachat de 100 % pour environ 4,6 milliards F, alors que Siris a réalisé en 1998 un CA d'un milliard F et une perte de 964 millions F.

• Cegetel et AOL France portent plainte devant le conseil de la concurrence contre l'offre promotionnelle "Intégrales Wanadoo" de France Télécom (cf. la CyberGazette n° 56 du 31 octobre), estimant que les tarifs d'accès de FT ne leur permettent pas d'offrir des conditions similaires.

• Exception culturelle. La société lyonnaise Infogrammes, numéro un européen des jeux vidéo, rachète l'américain GT Interactive pour 850 millions F (mais la société américaine est déficitaire et est étranglée par une dette de 125 millions $ – 750 millions F). Infogrammes devient ainsi le numéro deux mondial.

• Le vin, une bonne affaire française. Tous les producteurs agricoles ne militent pas pour « l'exception culturalière » française. Une Association mondiale des entreprises du vin, présidée par Yves Benard de Moët-Hennessy, a été créée récemment pour libéraliser les échanges internationaux de vins et spiritueux en butte aux protectionnismes nationaux. Avec 45 milliards F d'exportations, la France participe en effet à plus de la moitié des échanges internationaux. Comme elle n'importe que pour 4 milliards F, l'excédent rapporte l'équivalent de 126 Airbus ou de 600 rames de TGV. Le Figaro Economie, 3/11/1999

• Le business model d'Internet en pratique. Ouverture à Toulouse de la première « boutique où tout est gratuit... pour les adhérents », baptisée Consoshop. Après avoir payé 100 F pour obtenir une carte magnétique renouvelable, les adhérents bénéficient d'offres promotionnelles sous forme de produits gratuits, de dégustations, de réductions. Entre 60 et 70 offres sont disponibles en permanence et renouvelées tous les 15 jours (dans l'alimentaire, l'habillement, l'informatique, le téléphone mobile...). Les cartes magnétiques détenues par les adhérents permettent à Consoshop de se constituer une base de données comportementale pour les marques. Les industriels payent entre 2 000 et 5 000 F pour douze jours de prestations par boutique. Atelier Paribas, 15/11/99

• Infographie. Un site remarquable pour les pros de l'infographie. Tous les produits disponibles en téléchargement, des démos, des promos, des petites annonces (" recherche infographiste freelance "), un forum, etc. Le tout en français ! http://www.graphiland.fr/

• La consommation de papier aurait augmenté de 800 % au cours des dix dernières années, d'après « un grand institut de sondage américain », cité dans Les Puces Informatiques, novembre 99

3. Salons, manifestations
- 23-24 novembre : ProgiLog, le Salon Informatique de la Supply Chain – gestion production, gestion logistique et gestion commerciale. http://www.groupemm.com/progilog/
- 24-26 novembre : Les Rencontres Européennes de la Jeune Création Numérique à Valenciennes http://www.valenciennes.cci.fr
- 24-26 novembre : Qualitech, le salon de la qualité en fabrication, Porte de Versailles, Paris http://www.birp.com
- 24-26 novembre : Salon de la Maintenance, Paris Expo - Porte de Versailles http://www.groupesolutions.fr/f_info.htm
- 24-28 novembre : Le Salon de l'Education, pour lycéens, étudiants et adultes. Porte de Versailles, Paris http://www.salon-education.org
- 30 nov- 3 décembre : La semaine des Télécoms, CNIT-Paris La Défense

4. Réunions Freelance en Europe
• Réunion de Freelance en Europe à Paris : le mardi 7 décembre, de 18 à 20 heures, à l'hôtel La Perle, 14 rue des Canettes dans le 6ème (métro Place St Sulpice). Au menu : « Comment se positionner en freelance face aux sociétés concurrentes ? Vocabulaire, supports, arguments dans la négociation », par Xavier Lucron, expert en marketing et vice-président de Freelance en Europe.


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