Résumé : les sociétés de portage sont un excellent moyen de démarrer une activité de freelance. Par la suite, elles coûtent cher. Il faut donc les considérer comme un investissement pour la création de son business. Vérifiez cependant quelques points avant de vous engager.
Il y a beaucoup d'interrogations, mais aussi
d'informations « biaisées » qui se propagent
à propos des sociétés de portage.
Nouvelles structures de travail ou officines de marchandage de
main d'oeuvre ? Cornes d'abondance ou arnaques ?
En réalité, bien sûr, ni l'un ni l'autre.
Mais alors quoi ?
Le principe de fonctionnement
La société de portage « embauche » un
freelance, sous forme de CDI ou de CDD, et lui reverse, sous forme
de salaire, le montant des sommes qu'il a gagné chez ses
clients. Moins : 1/ leur marge (5 à 15 %) et 2/ les cotisations
sociales retenues sur ce salaire.
Les sociétés de portage peuvent alors annoncer urbi
et orbi : il reste au freelance entre 45 et 55 % des sommes
versées par le client ! Elles prennent en charge toute
la « paperasse » (déclarations sociales, comptabilité,
TVA...) et fournissent au freelance une carte de visite d'une
SOCIÉTÉ (certains clients y sont sensibles), des
locaux de réunions, des conseils divers et variés,
certaines un début de formation, et surtout, une protection
sociale de salarié, y compris le chômage. Examinons
ces différents points.
Contrat de travail
CDD ou CDI ? Légalement, un
CDD ne peut être prolongé qu'une fois, et sa durée
totale ne peut excéder 18 mois. Et après 18 mois
? Certaines sociétés signent alors un autre CDD
; comme le libellé du poste est changé, elle s'affirment
en harmonie avec la loi. Hum! la manip est douteuse, et un inspecteur
du travail pourrait y voir une procédure de détournement
de la loi. D'autres signent un CDI. Mais il leur faut faire bigrement
confiance au freelance pour se lancer dans l'aventure... que se
passe-t-il si celui-ci ne génère plus de chiffre
d'affaires ? Sans doute une clause contractuelle permet-elle de
licencier l'impétrant, mais résistera-t-elle à
un prud'homme un peu hostile ? Bref, cette solution est peut-être
« à la limite » mais c'est la société
de portage qui prend le risque.
Attention danger : le contrat de travail doit débuter en même temps que la mission chez le client. Certaines sociétés de portage ne respectent pas cette obligation légale et font débuter le contrat au premier paiement du client. Illégal, pourquoi ? Parce que, sinon, à quel titre le freelance travaille-t-il chez son client ? Au noir ? Mais dans le cas contraire, comment la société de portage paie-t-elle le freelance ? En acompte ? Et si la mission se passe mal, si le client ne paie pas – on a vu des choses pires arriver – le freelance rembourse-t-il les acomptes ? D'autres pratiquent le salaire (à temps plein ou partiel) « annualisé » : pas de salaire tant que le client n'a pas payé. Il paraît que le Code du Travail autorise le paiement de salaires entièrement conditionnés par le chiffre d'affaires engendré (0 F de « fixe », même pas le Smic). Cela dépend de la convention collective signée, et il semble qu'aucune n'existe pour les sociétés de portage. Nos compétences juridiques ne nous permettent pas d'infirmer (ni de confirmer) la légalité de ce fonctionnement.
Rémunération
Net = 45 à 55 % du chiffre d'affaires généré
par le freelance chez ses clients, disent-elles. Pourquoi ce montant
? Parce que la société de portage retient, outre
sa marge, environ 40 % de cotisations sociales salariales et
patronales (respectivement 20 % et 45 % du salaire brut –
faites le calcul), à comparer aux 25 % en moyenne payés
par un freelance. 15 % de différence, c'est beaucoup, on
en verra la contrepartie plus tard (cf. Protection sociale).
La marge demandée (5 à 15 %) paraît raisonnable,
elle peut toujours se négocier. Attention cependant aux
sociétés de portage qui vous « vendent »
des prestations en supplément : cartes de visites, fournitures
diverses, etc. D'autres les incluent dans leur marge.
Mais il y pire, et c'est là notre principal litige avec les sociétés de portage. Elles ne mentent pas, mais ne disent pas toute la vérité. En effet, tout freelance sait combien coûtent les investissements et les frais de fonctionnement de son entreprise : entre 20 et 25 % de son chiffre d'affaires (statistiques des Associations Agréées). Mobilier, ordinateur, logiciel, téléphone, fax, déplacements, fournitures, supports commerciaux, formation en stages ou chez soi, les postes sont multiples. Certains de ces frais peuvent être pris en charge dans le calcul du salaire (en déduction du chiffre d'affaires, ce qui permet de payer moins de cotisations sociales), mais le Code de la Sécurité Sociale veille, et ne permet d'imputer ces frais du salarié, dans certaines limites, que s'ils sont liés au client. Difficile de faire passer les frais de marketing, le mobilier, l'ordinateur, la formation dans cette rubrique. De toutes façons, il faut bien les payer, la société de portage ne vous en fait pas cadeau. cf. comparatif
Ne reste en réalité au freelance 'porté' que 30 à 35 % de son chiffre d'affaires, à comparer aux 50 % réalistes pour un freelance déclaré : on ne peut pas faire l'économie de 15 % de cotisations sociales, de la commission de la société et des frais de fonctionnement !
Carte de visite « société
»
C'est un excellent argument. A tel point que certains clients,
frileux, prennent directement contact avec les sociétés
de portage pour se « fournir » en freelances. Pourquoi
pas ? (même si certaines mauvaises langues y verraient du
« marchandage » déguisé...) L'avantage
réside aussi dans la force de conviction, forcément
plus intimidante, de la « société »
pour recouvrer les factures. A notre connaissance, aucune ne pratique
l'affacturage, qui consiste à « vendre » ses
factures à un organisme financier moyennant un intérêt
prorata temporis. Ca coûte un peu cher (1 à
3 % du montant de la facture par mois), mais permet de disposer
du montant facturé tout de suite.
Ceci dit, à terme, l'intérêt du freelance
est quand même de développer sa propre notoriété.
Locaux de travail, conseils... formation
Oui, les sociétés de portage fournissent ce service,
peu onéreux mais bien pratique pour recevoir ses clients,
organiser des réunions et mettre « pied à
terre » au centre ville entre deux déplacements.
Formation : des formations de base, sans doute, mais pas les formations
techniques, commerciales, financières dont a besoin le
freelance. On ne peut pas demander la lune !
Protection sociale
« La protection sociale des salariés est meilleure
que celle des non salariés », tarte à la crème
du discours ambiant. Regardons ce sujet d'un peu plus près,
sans tomber dedans – ce texte n'est pas un ouvrage universitaire.
Assurance maladie-maternité. La protection santé
maternité des non salariés est alignée sur
celle des salariés depuis le 1er janvier 2001. Néanmoins,
le remboursement de la Sécu – salariés ou non
salariés – ne couvre pas toujours l'ensemble des frais
déboursés (lunettes, dentaire, prothèses,
hôpital, etc.). Une mutuelle complémentaire est donc
conseillée dans tous les cas. Certaines sociétés
de portage l'incluent dans leur marge, d'autres la font payer
en supplément, d'autres laissent le freelance s'en occuper
tout seul.
Invalidité-décès et retraite : pour
des cotisations de montant et de durée identiques, les
pensions sont semblables, à peu de choses près –
mais pour encore combien de temps, la démographie étant
plutôt favorable aux Caisses de Retraite des non salariés
?
Indemnités journalières : rien pour les freelances.
Chômage : deux situations : démarrage et suite.
Lors du démarrage de son activité, le freelance,
s'il était chômeur, continue de toucher « en
sifflet » les allocations Assedic au-delà de ses
revenus, jusqu'à obtention de 70 % de son précédent
salaire. Le 'porté' aussi, pendant 18 mois avant 50 ans,
sans limitation ensuite. Par la suite, le freelance n'a plus droit
aux Assedic. Attention : les indemnités de chômage
peuvent être versées entre deux CDD, mais pas dans
le cas d'un CDI : si « inter-contrat » (entre deux
misssions client), pas de salaire – à moins d'être
licencié par la société de portage et repris
pour la mission suivante.
Divers points pratiques
Clientèle : vous gardez vos clients si vous quittez la société
de portage. Vérifiez bien ce point avant de vous engager.
Droits d'auteur : la loi stipule que l'employeur est propriétaire
des droits « patrimoniaux » (de commercialisation)
de toute oeuvre développée par le salarié.
Vérifiez qu'une clause du contrat de travail vous en cède
la propriété, sans condition.
Assurances : c'est en principe l'employeur qui est assuré,
pas le salarié. Cependant, vous êtes propriétaire
de vos outils de travail, de votre local professionnel (le bureau,
chez vous), il faudra bien les assurer. De même, votre responsabilité
civile, dans des professions très « pointues »,
peut coûter cher. La société de portage vous
demande alors de souscrire une assurance spécifique en
complément de la sienne, plus générale. A
regarder de près.
Congés payés, treizième mois : en
réalité, la société de portage ne
vous fait aucun cadeau, elle conserve une partie de votre rémunération
pour vous la verser lors de vos congés ou fin décembre.
Entre temps, elle a fait fructifier cette réserve.
Autres décalages de paiement : toute attente entre
le paiement des clients et le paiement de votre salaire est mis
à profit par la société de portage pour faire
fructifier la somme en question. Par exemple : votre client paie
une facture, la société de portage négocie
avec vous « l'étalement » de cette somme sur
plusieurs mois (votre « compte personnel »), elle
place ces fonds en trésorerie, sans doute 5 à 6
% par an, mieux si on a affaire à des spécialistes.
Vous avance-t-elle un jour de l'argent ? C'est très rare,
cette gestion est donc déséquilibrée : c'est
votre argent qui est dans leur caisse et jamais le leur dans la
vôtre. Participez-vous aux intérêts de cette
trésorerie ? Négociez.
Risque financier
Reste un dernier point : la confiance qu'un freelance peut accorder
à une société de portage. Ces sociétés
sont en effet récentes. Certaines grossissent très
vite. Le flux de trésorerie positive (cf. §
précédent) forme une masse financière importante.
Qui peut affirmer qu'aucun dirigeant d'une de ces sociétés
ne se laissera tenter ? (1) Ou qu'une
mauvaise manipulation n'emportera la structure ? De quelle protection
les « salariés » pourront-ils bénéficier
? (rappelons le cas du contrat « annualisé»
à base fixe nulle ou minime). En réalité,
vous risquez de tout perdre, du jour au lendemain. Mais ce cas
est extrême, bien sûr.
Légalité
En principe, l'entreprise propose un échange : elle paye
ses salariés indépendamment du paiement des clients.
Ce sont les actionnaires qui prennent le risque. La contrepartie
est la subordination de l'employé. Les sociétés
de portage ont inversé le raisonnement : les salariés
supportent le risque, mais ne sont pas subordonnés. Le
monde à l'envers !
Les autorités administratives semblent, vu de l'extérieur, dubitatives face à cette transgression. D'un côté, la théorie frôle le sacrilège (la salariat « sans subordination » est un blasphème !), d'un autre, la pratique rend service à de nombreux laissés pour compte du salariat. Notre avis est que lesdites instances attendent le premier clash (mise au prud'homme, faillite, malversation) pour instruire. A charge ou à décharge ? (mais où est passée notre boule de cristal ?)
Conclusion (provisoire)
Dans l'état actuel d'adolescence du concept de 'portage',
nous ne disposons que de peu de recul. Les freelances 'portés'
rencontrés ont plutôt l'air heureux de leur sort,
les dirigeants fiers de leur rôle social et optimistes sur
la croissance du secteur. Le SEPS (Syndicat des Sociétés
de Portage Salarial) est supposer « mettre de l'ordre »
dans la pratique (cf. leur Charte
déontologique). Cette charte impose d'ailleurs la subordination
hiérarchique du 'porté'.
Nouvelles fraîches : création d'une Fédération
des Entreprises de Portage Salarial (FENPS) comportant à
ce jour (février 2004) 32 adhérents.
Notre point de vue concret, au vu des réalités exposées ci-dessus, est que le 'portage' est une solution pratique pour débuter mais qui coûte cher. Conçu comme un tremplin pour se lancer, pour apprendre le métier de freelance, pour se constituer une clientèle, c'est un excellent investissement dans la constitution de son business. A ce titre, on peut y consacrer une somme raisonnable. Mais au-delà, nous devenons très réticent. La différence financière, 20 % du chiffre d'affaires, en contrepartie d'indemnités journalières et d'allocations de chômage éventuelles et pour être débarassé des « paperasses », peut être utilisée à de meilleurs emplois. Pesez bien le pour et le contre.
Quant à la légalité des opérations, il faudra bien qu'un jour on nous explique pourquoi il faudrait considérer le Code du Travail comme la Bible (celle-ci est écrite une fois pour toutes, le Code du travail peut évoluer). Mieux vaut tenter des expériences que de perpétuellement refaire le procès du 19ème siècle, avec ses injustices flagrantes, ses « sweat shops » de travailleurs à domicile, sa misère à la Zola. Puisqu'un des arguments des sociétés de portage repose sur la protection sociale, peut-être serait-il urgent d'améliorer celle des freelances. En attendant, si les sociétés de portage s'avèrent une bonne solution de démarrage, qu'elles prospèrent et les freelances avec elles.
(1) Certaines umbrella
companies, l'équivalent anglais des sociétés
de portage, offrent aux freelances 'portés' d'être
actionnaires de la société. Ils sont ainsi payés
en partie en dividendes et peuvent contrôler le fonctionnement
de leur 'employeur'. Par extension, pourquoi pas une Scop (Société
coopérative ouvrière de production) montée
par des freelances ?
Retour au texte
NB. La marque « portage salarial ® » ayant été déposée – ce qui nous semble une aberration – nous n'avons donc utilisé que le terme de « portage ». Par ailleurs, certaines entreprises offrent des prestations fort ressemblantes à celles des entreprises de portage, mais ne souhaitent pas être assimilées à ces dernières. Elles n'apparaissent donc pas, à leur demande, dans la liste ci-dessous.
Plus de renseignements (au 28 juin 2007)
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| L'Abécédaire | http://labecedaire.free.fr/ | Sarl , 38 112 E | Grenoble | |
| Access Etoile |
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http://www.access-etoile.fr/ | SAS, 37 000 € | Paris |
| ACEFAS |
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http://www.acefas.fr/ | Sarl, 5 000 E | 78000 Versailles |
| ADAC-Newfreelance |
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http://www.newfreelance.com/ | Sarl, 7 500 E | Bordeaux |
| Aclys Concept | * | http://www.aclys.fr | Sarl , 18 000 E | Paris |
| ACPI | * | http://www.acpi.fr/ | Sarl, 8 000 E | Paris |
| Ad'Missions | * | http://www.admissions.fr/ | SAS, 100 000 E | Paris |
| AGC | & | http://www.agc-portage.com/ | Sarl, 12 000 E | 71640 Mellecey |
| Alternative | * | http://www.alternative-missions.com/ | Paris | |
| Altorem Group | * | http://www.altorem.com/ | SA, 50 000 E | Boulogne-Billancourt |
| AP Conseils | § | http://www.ap-conseils.fr.st/ | Sarl, 7 622 E | 13685 Aubagne |
| Arquad |
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http://www.arquad.com/ | Sarl, 7 700 E | 36200 Argenton-sur-Creuse |
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Axessio ISO 9001 |
http://www.axessio.com | SA, 121 905 E | 93360 Neuilly-Plaisance | |
| Cadres en mission | http://www.cadresenmission.com/ | SARL, 20 000 € | 44000 Nantes | |
| Cape Services |
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http://www.capeservices.asso.fr | Association | Arras |
| C.E.D. Entreprises (sarl créée par Renfort Cadres) | § | http://www.portage-salarial.fr/ | Sarl 7 622 E | Chambéry |
| Conseil Formation Partenaires | http://www.cfp.asso.fr/ | Association | 62580 Thelus | |
| Contact Partenaire Client | http://www.reseau-cpc.com | SAS, 40 000 E | Paris | |
| Didaxis | http://www.didaxis.fr/ | Sarl, 15 000 E | Paris | |
| FreeCadre |
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http://www.freecadre.fr/ | Sarl, 8 000 E | Nîmes |
| Gaia Consultants |
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http://www.gaiaconsult.com/ | Association | Paris |
| Gexi |
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http://www.gexi.fr/ | Sarl, 7 622 E | Lille |
| Indépendance | http://www.independance.fr | Paris | ||
| ITG (Institut du Temps Géré) |
|
http://www.itg.fr/ | SAS, 45 000 E | Paris |
| I&D Interfaces&Développements | http://www.id-rh.com/ | Sarl, 7 622,45 E | 78059 St Quentin-en-Yvelines | |
| JAM (Job Assistance Mission) |
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http://www.jam-conseil.fr/ | Paris | |
| JPAD | http://www.jpad.fr.st/ | Sarl, 7 650 E | 74230 Thône | |
| Label Vie - groupe Blenner | http://www.bossay.net | 68490 Bantzenheim | ||
| Links Conseil | . | http://www.links-conseil.com/ | Sarl, 120 000 E | Paris |
| Mission-Cadres |
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http://www.missions-cadres.com/ | Sarl, 8 000 E | 74380 Cranves-Salles |
| Newfreelance |
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http://www.newfreelance.com/ | Sarl, 7 500 E | Bordeaux |
| Nodel |
|
http://www.nodel.fr/ | Paris | |
| Port'Ability |
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www.portability.fr | Sarl, 10 000 E | 85200 Fontenay-le-Comte |
| Portage.com | www.portage.com | SAS, 50 000 E | 92200 Neuilly-sur-Seine | |
| Portage Plus |
|
http://www.portage-plus.com | Sarl, 6 422 E | Lyon |
| Salariance | http://www.salariance.com/ | Brest | ||
| Savoir-Faire & Cie |
|
http://www.savoirfaire.fr/ | Paris | |
| Valor, racheté par Portage.com |
|
http://www.valor.fr/ | SA, 2 808 112 E | Paris |
| Ventoris | http://www.ventoris.fr/ | Bordeaux |
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